D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de l'autoriser � signer avec l'association "Le Mus�e en Herbe" une convention annuelle d'objectifs relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 300.000 euros est attribu�e � l'association "Le Mus�e en Herbe" qui a son si�ge social Jardin d'acclimatation, bois de Boulogne(16e) (D00766) pour soutenir ses activit�s 2004 (2003-03513).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention annuelle d'objectifs annex�e au pr�sent projet de d�lib�ration, qui en fixe les conditions de versement.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33 ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".