D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 13e arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Locales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 24 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 430 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive des arts graphiques (D02802), 61, rue Corvisart (13e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 750 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge George Sand (D02785), 159, rue de Tolbiac (13e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive des �l�ves du lyc�e Rodin (D02790), 19, rue Corvisart (13e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros (dont 800 euros non reconductibles) est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club d'escrime du 13e" (D03967), 36, avenue de la Porte de Choisy (13e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 750 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e Nicolas Louis Vauquelin (X00879), 13-21, avenue Boutroux (13e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive et culturelle Notre Dame de France (D04663), 63, rue de la Sant� (13e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "La Domremy basket ball" (X01079), 11, rue Caillaux (13e).
Art. 8.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 10.430 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004