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Subventions de fonctionnement, d'un montant total de 1.271 euros, à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre, au titre de 2004 : "Association Fonds Mémoire d'Auschwitz - AFMA" pour 381 euros et "Association nationale des Familles de fusillés et massacrés de la Résistance française et de leurs Amis - ANFFMRF" pour 890 euros. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations d'anciens combattants et victimes de guerre ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 381 euros est attribu�e � l'Association Fonds M�moire d'Auschwitz (AFMA), 17, rue Geoffroy-l'Asnier (4e) (A00032).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 890 euros est attribu�e � l'Association nationale des Familles de fusill�s et massacr�s de la R�sistance fran�aise et de leurs Amis (ANFFMRF), 10, rue Leroux (16e) (A00004).
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 1.271 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009, du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.

Avril 2004
Déliberation
2004 ASES 43
Conseil municipal
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