D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 4 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 12.950 euros � des organismes locaux des F�d�rations Nationales Sportives ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.150 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 au Comit� D�partemental Seine Paris de la F�d�ration Fran�aise de Volley Ball, (n�D06717),10, rue de Picardie (3�).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 au Comit� D�partemental de Paris de Tir � l'Arc, (n�X00647), 6, rue Ferdinand Foureau (12�).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.200 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 au Comit� D�partemental de Taekwondo de Paris, (n�X00884),1, rue des Reculettes (13�).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 au Comit� D�partemental de Tennis de Table de Paris, (n�D03198), 69 bis, rue de la Tombe Issoire (14�).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 au Comit� R�gional d'Ile de France d'Halt�rophilie, Musculation, Force Athl�tique et Culturisme (n�D06398), 89, rue de Flandre - Cit� des Flamands (19�).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 au Comit� de Paris de la F�d�ration Fran�aise de Gymnastique, (n�D01162), 10, rue Huyghens (14�).
Art. 7.- La d�pense correspondante, d'un montant global de 12.950 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.