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Subvention à une association de jeunesse du 2e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � une association de jeunesse du 2e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 25 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l'association "La Clairi�re" (D02638) 60, rue Greneta (2e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 7.000 euros.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement" au titre de la jeunesse du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2004.

Avril 2004
Déliberation
2004 JS 93
Conseil municipal
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