D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Th��tre Paris 14" une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 22 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv�e la passation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "Th��tre Paris 14", dont le si�ge social est situ� 20, avenue Marc-Sangnier (14e), et qui g�re � la m�me adresse le th��tre homonyme, relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour contribuer au fonctionnement du Th��tre Paris 14 au titre de l'ann�e 2004 (D05157).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 522.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".