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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale d'objectifs du 15 décembre 2002 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SCOP Ici Même, Montreuil (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer un avenant � la convention triennale d'objectifs du 15 d�cembre 2002, relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � la SCOP Ici M�me situ�e 61, rue Saint-Mand�, Montreuil (Seine-Saint-Denis) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � la SCOP Ici M�me situ�e 61 rue Saint-Mand�, Montreuil (Seine-Saint-Denis), dont l'objet est "la recherche sc�nographique, la conception, la fabrication, la production et l'exploitation de spectacles de rue et de sc�nographies urbaines", pour soutenir la troisi�me phase de travail de sa nouvelle cr�ation "Quand est-ce qu'on arrive ?" qui sera pr�sent�e � Paris � l'automne 2004 (X03231/Astre 2003_04756).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire l'avenant � la convention triennale d'objectifs du 15 d�cembre 2002 relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Avril 2004
Déliberation
2004 DAC 79
Conseil municipal
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