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Subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble les Talents lyriques" (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Ensemble les Talens lyriques", sise 11, passage de la Boule-Blanche (12e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros, est attribu�e � l'association "Ensemble les Talens lyriques", dont le si�ge social est situ� 11, passage de la Boule-Blanche (12e) et dont l'objet est de promouvoir le r�pertoire instrumental et vocal des XVIe, XVIIe et XVIIIe si�cles (X04331 - 2003-04474).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Avril 2004
Déliberation
2004 DAC 21
Conseil municipal
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