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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de la Commission d'architecture funéraire.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Bertrand DELANO�, Maire de Paris, en date du 23 mars 2004 ;
Sur la proposition de M. Bertrand DELANO�, Maire de Paris,

D�lib�re :

Sont d�sign�s pour repr�senter le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal, au sein de la Commission d'architecture fun�raire :
- M. Alain MORELL ;
- Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE.

Avril 2004
Déliberation
2004 R. 6
Conseil municipal
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