Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 22 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 60.100 euros aux associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 7.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir" (D03389), 35, rue Saint-Georges (9e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 5.600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Passing Club" (X02389), 6, rue Gonnet (11e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 12.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Paris Cycliste Olympique" (D03274), V�lodrome Jacques Anquetil, 2, avenue de Gravelle (12e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club des Nageurs de Paris" (D01040), 34, boulevard Carnot (12e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 9.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club Alpin Fran�ais d'Ile de France" (D01676), 5, rue Campagne Premi�re (14e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association Sportive de l'UFR - STAPS Ren� Descartes Paris 5, (D04186), 1, rue Lacretelle (15e).
Art. 7.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 60.100 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.