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Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 22 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 60.100 euros aux associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 7.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir" (D03389), 35, rue Saint-Georges (9e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 5.600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Passing Club" (X02389), 6, rue Gonnet (11e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 12.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Paris Cycliste Olympique" (D03274), V�lodrome Jacques Anquetil, 2, avenue de Gravelle (12e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club des Nageurs de Paris" (D01040), 34, boulevard Carnot (12e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 9.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club Alpin Fran�ais d'Ile de France" (D01676), 5, rue Campagne Premi�re (14e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association Sportive de l'UFR - STAPS Ren� Descartes Paris 5, (D04186), 1, rue Lacretelle (15e).
Art. 7.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 60.100 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Avril 2004
Déliberation
2004 JS 217
Conseil municipal
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