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Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l'opération "Paris Jeunes Aventures" 2004. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 17 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la mise en ?uvre de l'op�ration "Paris Jeunes Aventure" 2004 ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � mettre en ?uvre l'op�ration "Paris Jeunes Aventures" 2004 conform�ment au r�glement ci-annex�.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � d�signer, par arr�t�, et sur proposition des jurys comp�tents, les laur�ates et laur�ats de l'op�ration Paris Jeunes Aventures.
Art. 3.- La d�pense correspondante, � concurrence d'un montant de 90.000 euros, sera imput�e au chapitre 67, nature 6714, fonction 422, ligne "Bourses et Prix" du budget de fonctionnement de la Ville 2004 et suivants.

Avril 2004
Déliberation
2004 JS 31
Conseil municipal
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