D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � L'Association Tribudom ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association Tribudom situ�e 26, rue Saint-Sauveur 75 002 PARIS, afin de soutenir un projet d'�ducation au cin�ma dans la cadre de la r�alisation de documentaire-fictions dans sept classes �l�mentaires parisiennes sous la direction du cin�aste Claude Mouri�ras (X3292).
Art. 2.- Une subvention de 40.000 euros est attribu�e � l'association Tribudom situ�e 26, rue Saint-Sauveur 75 002 PARIS, afin de soutenir un projet d'�ducation au cin�ma dans la cadre de la r�alisation de documentaire-fictions dans ssept classes �l�mentaires parisiennes sous la direction du cin�aste Claude Mouri�ras (X3292).
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 40.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma.