D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 25 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Lutece Olympique" (D03218), 13, rue Guy de la Brosse (5e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e Jacques Monod (D04294), 12, rue Victor Cousin (5e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � association "Section Olympique Saint M�dard" (D02136), 14, rue Censier (5e).
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 5.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.