D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales,
Vu le projet de d�lib�ration,en date du 23 mars 2004, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association Tr�s d'Esprit situ�e 128 avenue Philippe Auguste - 75011 Paris, afin de promouvoir la 6�me �dition du "festival des tr�s courts" qui se d�roulera les 7, 8 et 9 mai 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier. - M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association Tr�s d'Esprit situ�e 128 avenue Philippe Auguste - 75011 Paris, afin de promouvoir la 6�me �dition du "festival des tr�s courts" qui se d�roulera les 7, 8 et 9 mai 2004. (DX03269).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribu�e � l'association Tr�s d'Esprit situ�e 128 avenue Philippe Auguste - 75011 Paris, afin de promouvoir la 6�me �dition du "festival des tr�s courts" qui se d�roulera les 7, 8 et 9 mai 2004.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 2.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma.