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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Planète Emergences" (6e), une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose de l'autoriser � signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association Plan�te Emergences (6e), relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 22 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 550.000 euros est accord�e � l'association Plan�te Emergences (X01488), dont le si�ge social est situ� 91, boulevard Raspail (6e) afin de lui permettre de r�aliser un programme d'animations culturelles sur le site de la Maison des M�tallos (11e).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer, avec l'association "Plan�te Emergences", la convention annuelle d'objectifs, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, qui en fixe les conditions de versement.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Avril 2004
Déliberation
2004 DAC 75
Conseil municipal
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