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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché sur appel d'offres concernant un marché de prestations de maintenance et de prestations complémentaires pour l'application Planning utilisée par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant au march� sur appel d'offres concernant la maintenance de l'application Planning et de signer ledit avenant ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� le principe de l'avenant au march� sur appel d'offres concernant la maintenance de l'application Planning.
Art. 2.- Est approuv� l'avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer ledit avenant.

Avril 2004
Déliberation
2004 JS 234
Conseil municipal
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