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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Jules Verne Aventures" (5e) pour l'organisation du 12e festival du film d'exploration "Jules Verne". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Jules Verne Aventures", 195, rue Saint-Jacques (5e), et lui demande l'autorisation de signer une convention ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Jules Verne Aventures" (D08044), 195, rue Saint-Jacques (5e).
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 35.000 euros est attribu�e � l'association "Jules Verne Aventures" (D08044), 195, rue Saint-Jacques (5e).
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" pour un montant de 27.000 euros et au chapitre 65, article 6574, rubrique 314, ligne P002 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma" pour un montant de 8.000 euros, du budget de fonctionnement de la Ville de 2004.

Avril 2004
Déliberation
2004 JS 149
Conseil municipal
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