D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson", Cartoucherie de Vincennes - route du Champ-de-Man?uvre (12e), une convention triennale relative � l'attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 23 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson", Cartoucherie de Vincennes - route du Champ-de-Man?uvre (12e), dont l'objet est "de soutenir les projets li�s � l'activit� de Carolyn Carlson tant chor�graphiques que dans tout autre domaine artistique, et de mettre en ?uvre par tous moyens la r�alisation de ces projets et de leur diffusion", pour le fonctionnement de l'association en 2004 (dossier D01581 - 2003-03530).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec ladite association une convention triennale d'objectifs relative � l'attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 175.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".