D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 15 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose :
- d'approuver la convention d'aide au projet pour l'organisation du premier meeting de natation synchronis�e � Paris du 26 au 29 f�vrier 2004,
- d'approuver le versement d'une subvention de 20.000 euros � la F�d�ration fran�aise de natation.
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La convention d'aide au projet pour l'organisation du premier meeting de natation synchronis�e de Paris du 26 au 29 f�vrier 2004 par la F�d�ration fran�aise de natation (D 02597), 148 Avenue Gambetta (20�me), est approuv�e.
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros est attribu�e au titre de l'ann�e 2004 � l'association "F�d�ration Fran�aise Natation (D02597), 148 Avenue Gambetta (20�me) pour l'organisation du premier meeting international de natation synchronis�e de Paris du 26 au 29 f�vrier 2004.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 67, article 6745, fonction 40, ligne P001 (Provision pour subventions exceptionnelles) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.