D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � une association sportive du 14e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 22 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 8.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "La Gassendiana", (D02305), 2, rue Marguerin (14e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 9.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "l'Armorique", (D02306), 5, rue du Moulin-Vert (14e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 9.200 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "F�mina Sport", (X00163), 7, avenue Paul-Appel (14e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 14.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Jeunesse Athl�tique de Montrouge", (D08609), 9, passage Rimbaut (14e).
Art. 5.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 41.200 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.