D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Documentaire sur Grand Ecran", situ�e 52, avenue de Flandre - 75019 Paris, afin de soutenir le travail de mise en lumi�re du documentaire qu'elle m�ne tout au long de l'ann�e au Cin�ma des cin�astes (17�me) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Documentaire sur Grand Ecran" situ�e 52, avenue de Flandre - 75019 Paris, afin de soutenir le travail de mise en lumi�re du documentaire qu'elle m�ne tout au long de l'ann�e au Cin�ma des cin�astes (17�me).
Art. 2.- Une subvention de 17.000 euros est attribu�e � l'association "Documentaire sur Grand Ecran" situ�e 52, avenue de Flandre - 75019 Paris, afin de soutenir le travail de mise en lumi�re du documentaire qu'elle m�ne tout au long de l'ann�e au Cin�ma des cin�astes (17�me).
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 17.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma.