D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer un avenant � la convention triennale relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Prog�niture" situ�e 143, rue Nationale (13e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 29 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l'association "Prog�niture" situ�e 143, rue Nationale (13e) (Chez Mme Daniel), dont l'objet est de "monter, produire, cr�er des spectacles", pour soutenir l'organisation du festival de spectacles de rues "Coul�e douce", sur la promenade plant�e dans le 12e arrondissement, les 12 et 13 juin 2004 (D04916 / 2003_04245 (culture) et 2003_04246 (jeunesse).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l'avenant � la convention triennale relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 27.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 :
- 20.000 euros : rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ;
- 7.500 euros : rubrique 422, nature 6574, ligne P015 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse.