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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Chœur de chambre Accentus (10e) une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association Ch?ur de chambre Accentus, sise 51, rue de Chabrol (10e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 120.000 euros, est attribu�e � l'association Ch?ur de chambre Accentus, dont le si�ge social est situ� 51, rue de Chabrol (10e) et dont l'objet est de promouvoir et diffuser le r�pertoire vocal a cappella avec piano ou ensemble orchestral (D01737 - 2003-04796).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association une convention annuelle d'objectifs dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Avril 2004
Déliberation
2004 DAC 19
Conseil municipal
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