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Subvention à la F.F.T.T. Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � la F.F.T.T. Ligue r�gionale d'Ile-de-France de tennis de table, 90-92, boulevard Anatole-France, 93200 Saint-Denis ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.146 euros est attribu�e � la F.F.T.T. Ligue r�gionale d'Ile-de-France de tennis de table (D05069), 90-92, boulevard Anatole-France, 93200 Saint-Denis, pour l'organisation du Grand Prix de Paris des Jeunes et du Tournoi populaire de la Ville de Paris en d�cembre 2004 � la Halle Carpentier (13e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Avril 2004
Déliberation
2004 JS 166
Conseil municipal
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