D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 15 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Sporting Club Nord Parisien" - 97, boulevard de l'H�pital - (13�me) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 2.000 euros est attribu�e � l'association "Sporting Club Nord Parisien", (n�X04338) - 97, boulevard de l'H�pital - (13�me) pour aide au d�marrage de l'association et soutien aux activit�s.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.