D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 3 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 11.500 euros � des organismes locaux des F�d�rations Nationales Sportives ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 au Comit� Bouliste D�partemental de Paris, (n�D03224), Route des Fortifications - Bois de Vincennes (12�).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 au Comit� D�partemental de Rugby de Paris, (D02581), 56, avenue de St Mand� (12�).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 au Comit� D�partemental de Cyclotourisme de Paris, (n�D03189), 138, rue de la Croix Nivert (15�).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 au Comit� D�partemental du Sport Adapt� de Paris (n�D03216) - 69, avenue de Flandre (19�).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 au Comit� D�partemental Parisien des Echecs, (n�D09835), 12, rue Letellier (15�).
Art. 6.- La d�pense correspondante, d'un montant global de 11.500 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.