retour Retour

Subvention de fonctionnement à l'association "Opéra Eclaté" pour l'organisation de son festival "Pari(s) d'Opéra" au Théâtre Silvia Monfort. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Op�ra Eclat�" (D09274) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 23 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros est attribu�e, au titre de ses activit�s parisiennes pour l'ann�e 2004, � l'association "Op�ra Eclat�" (D00706 - Astre 200304037) dont le si�ge social est situ� 18, rue du Docteur-Roux, � Saint-C�r� (46400), et dont l'objet est de cr�er et repr�senter des op�ras, op�ras comiques, op�rettes et tous spectacles li�s � l'art lyrique.
Art. 2.- Cette d�pense est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, article 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture", rubrique 33.

Avril 2004
Déliberation
2004 DAC 31
Conseil municipal
retour Retour