D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris propose l'octroi d'une subvention de 1.530 euros au "Club des Volontaires du Sport", dont le si�ge social est situ� 1, avenue Pierre-de-Coubertin (13e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.530 euros est attribu�e au "Club des Volontaires du Sport" (X01366) dont le si�ge social est situ� 1, avenue Pierre-de-Coubertin (13e), pour sa participation b�n�vole � l'organisation Championnats de France de natation scolaires.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'ann�e 2004.