D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu la d�lib�ration en date du 5 juillet 1948 portant cr�ation du "Prix de l'Acad�mie Nationale de M�decine et de la Ville de Paris" ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose de verser le prix de l'Acad�mie Nationale de M�decine et de la Ville de Paris attribu� au titre des ann�es 2002 et 2003 ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Il est d�cid� d'attribuer une dotation d'un montant de 3.446 euros � l'Acad�mie Nationale de M�decine au titre du prix de la Ville de Paris pour les ann�es 2002 et 2003.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 67, rubrique 520 du budget municipal de fonctionnement 2004.