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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie du Lierre", (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention relative � une subvention de fonctionnement � l'association "La Compagnie du Lierre", 22, rue du Chevaleret (13e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association "La Compagnie du Lierre", 22, rue du Chevaleret (13e) ayant pour but "d'�tre un centre de recherche sur la cr�ation th��trale et musicale" pour le fonctionnement en 2004 du Lierre Th��tre, 22, rue du Chevaleret (13e) (D00421).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 230.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Avril 2004
Déliberation
2004 DAC 17
Conseil municipal
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