D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Association Prot�ines 15 (D02864), 89, rue Falgui�re (15e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 23 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 700 euros est attribu�e � l'Association Prot�ines 15 (D02864), 89, rue Falgui�re (15e), pour l'organisation de la 16e �dition du Cross des lyc�ens le 16 mars 2003 au stade Suzanne Lenglen (15e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.