D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 d�cembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 d�cembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 d�cembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Le 6e, ateliers d'artistes" (6e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 30 novembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribu�e � l'association "Le 6e, ateliers d'artistes", 2, rue Guynemer (6e) afin de permettre le financement des journ�es portes ouvertes des ateliers d'artistes du 6e arrondissement, du 19 au 21 novembre 1999 (D01152).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 241, ligne P008 : "Provision beaux arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.