D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 d�cembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Festival 9" (9e) ;
Vu la loi n� 88-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale,
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 8 d�cembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 90.000 F est attribu�e � l'association "Festival 9", mairie du 9e arrondissement, au titre de l'organisation des f�tes d'�t� du 9e arrondissement, qui se sont d�roul�es en juin 1999 (D04180).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e nature 6574, rubrique 241, ligne P008, "Provision beaux-arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.