D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 d�cembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 d�cembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 d�cembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 19e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 30 novembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.350 F est attribu�e au lyc�e technique d'Alembert, agence comptable, 22, Sente des Dor�es (19e), pour une classe verte � Montrem (Dordogne) qui a eu lieu du 18 au 23 octobre 1999, au profit de 19 �l�ves (4e et 3e pr�paratoires) (D02526).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 242, nature 6574, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.