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Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er d�cembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Rencontres � la Cartoucherie" (12e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 80.000 F est attribu�e � l'association "Rencontres � la Cartoucherie", Cartoucherie, route du Champ-de-Manoeuvre (12e), � titre de participation au financement de la 5e �dition des "Rencontres", pr�sent�e aux Parisiens du 15 au 27 juin 1999 (D09035).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e rubrique 241, nature 6574, ligne P004 "Subventions pour l'animation", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Décembre 1999
Déliberation
1999 DAC 231
Conseil municipal
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