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Subvention à l'association "Quartier Drouot" (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 24 d�cembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 24 d�cembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 d�cembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Quartier Drouot" (9e) ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 8 d�cembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 80.000 F est attribu�e � l'association "Quartier Drouot" (SYSIF X01198), 5, rue de Provence (9e), � titre de soutien pour son action en faveur du dynamisme �conomique de ce quartier et notamment l'organisation des "Quatre jours du quartier Drouot", qui se sont tenus les 1er, 2, 4 et 5 octobre 1999.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la fonction 91, chapitre 65, nature 6574/83, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Décembre 1999
Déliberation
1999 DAEE 19
Conseil municipal
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