D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 mars 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 mars 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 janvier 2003, par lequel Monsieur le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 790 euros � l'association "Handicap International" 14, avenue Berthelot 69361 LYON CEDEX 07 pour le financement de l'organisation de la manifestation intitul�e "Courir ensemble" du 23 juin 2002 (N�SIPA : D02248) ;
Vu le code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales , notamment les articles L3411-1 et suivants ;
Vu le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 790 euros est attribu�e � l'association "Handicap International" situ�e 14 avenue Berthelot 69361 LYON CEDEX 07, pour le financement de l'organisation de la manifestation intitul�e "Courir ensemble" du 23 juin 2002. (N� SIPA : D02248).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 956, sous chapitre 956-60 - article 657-3 Ligne D06 du Budget de Fonctionnement 2003 du D�partement de Paris.