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Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 mars 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 mars 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 f�vrier 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Fran�ois LEGARET, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 F est attribu�e � l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique, 16, rue Le Dantec (13e) au titre de son fonctionnement (A00265).
Art. 2.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e � l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine des T.O.E. et d'Afrique du nord - Groupement de Paris, 120, rue de l'Ouest (14e) au titre de son fonctionnement (A00238).
Art. 3.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e aux T�moins de l'histoire de la R.A.T.P., 18, rue de V�zelay (8e), au titre de son fonctionnement (A00134).
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 16.000 F, sera imput�e nature 6574, rubrique 025, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Février 2000
Déliberation
2000 ASES 42
Conseil municipal
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