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Subventions à des associations à vocation sociale oeuvrant dans le 12e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 mars 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 mars 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations � vocation sociale du 12e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 21 f�vrier 2000 ;
Vu la demande du maire du 12e arrondissement et sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Fran�ois LEGARET, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e � l'association "Ateliers Arc en Ciel 12", 101, rue de Reuilly (12e) pour promouvoir le d�veloppement des activit�s physiques, culturelles et artistiques de ses adh�rents, dans un esprit d'�veil et d'�ducation (D02810).
Art. 2.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e � l'association "Les amis de l'h�pital Trousseau" du 12e arrondissement, 26, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e) pour am�liorer le cadre de vie des malades et des personnels des services hospitaliers (D09994).
Art. 3.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e � l'association "La Camilienne", 12, rue des Meuniers (12e) pour favoriser l'�ducation et l'�panouissement physique et artistique des enfants et adolescents (D193).
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 6.000 F, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P012 : "Subvention � partir des fonds du Maire - 12e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.

Février 2000
Déliberation
2000 DVLR 9
Conseil municipal
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