D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 mars 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 mars 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 f�vrier 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Foyer savoyard de Paris (12e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Fran�ois LEGARET, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e au Foyer savoyard de Paris, 225, avenue Daumesnil (12e), pour le financement d'une plaque comm�morative en hommage aux savoyards de Paris morts pour la France � l'�glise Saint-Fran�ois-de-Sales (17e) (D. 8890).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e nature 6574, rubrique 025, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.