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Subventions à des établissements scolaires et à une association du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 avril 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 avril 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 avril 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires et � une association du 19e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 17 avril 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.500 F est attribu�e � l'association C.L.E.E.S., 119, rue de Flandre (19e), pour l'organisation d'une sortie en Val-de-Loire, qui s'est d�roul�e les 7, 8 et 9 avril 1999, au profit de 48 �l�ves de 6e et de 4e du coll�ge Mozart, situ� en Z.E.P. (D00820).
Art. 2.- Une subvention de 6.400 F est attribu�e au coll�ge Edmond-Michelet, agence comptable, 70, rue de l'Ourcq (19e), pour l'organisation d'un voyage au Maroc, qui s'est d�roul� du 21 au 28 janvier 2000, au profit de 25 �l�ves d'une classe de 3e (D06319).
Art. 3.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e au coll�ge Edmond-Michelet, agence comptable, 70, rue de l'Ourcq (19e), au b�n�fice du coll�ge Sonia-Delaunay, 14-16, rue Euryale-Dehaynin (19e), pour un stage de ski � La Clusaz (Haute-Savoie) du 19 au 25 mars 2000, en faveur de 48 �l�ves de 3 classes de 5e (D06319).
Art. 4.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e � l'O.C.C.E.-Paris coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 90, rue Curial (19e), pour l'organisation d'une classe de mer � Saint-Martin-de-Br�hal (Manche), du 9 au 13 mai 2000, en faveur de 25 enfants d'une classe de grande section (D00223).
Art. 5.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 17.900 F, sera imput�e nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Avril 2000
Déliberation
2000 DASCO 34
Conseil municipal
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