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Subvention à l'Association sportive P.T.T. de Paris (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 f�vrier 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 f�vrier 1998.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 2 d�cembre 1997, par laquelle l'Association sportive P.T.T. de Paris (14e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Dominique CANE, adjoint charg� des Sports, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.000 F est attribu�e � l'Association sportive P.T.T. de Paris, 12, all�e Gaston-Bachelard (14e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � l'article 6574 de la rubrique 251, ligne P 005 : "Provision pour l'animation et l'encouragement aux sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Février 1998
Déliberation
1997 P. 2086
Conseil municipal
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