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Subvention à l’Association de commerçants “Le Carré du Théâtre” (15e) pour des animations du quartier. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 f�vrier 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 f�vrier 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 20 janvier 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention d?un montant de 4.500 euros � l?Association de commer�ants ?Le Carr� du Th��tre? (15e) au titre des animations du quartier ?les trois coups du th��tre?, du 4 au 7 juin 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 26 janvier 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.500 euros est attribu�e � l?Association de commer�ants ?Le Carr� du Th��tre? 110 rue du Th��tre (15e) (C00170 - 2008_03122) pour des animations du quartier ?les trois coups du th��tre? du 4 au 7 juin 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 4.500 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement des exercices 2009 et ult�rieurs de la Ville de Paris, fonction 94, chapitre 65, nature 6574, ligne P004.

Février 2009
Déliberation
2009 DDEE 44
Conseil municipal
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