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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 f�vrier 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 f�vrier 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 janvier 2009, par lequel M. le Maire de Paris demande l?autorisation de signer un march� public de services pass� suivant la proc�dure pr�vue par l?article 30 du Code des march�s publics, confiant au groupement ?ART PUBLIC CONTEMPORAIN-AIA Productions? la production de Nuit Blanche 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� le principe de l?op�ration culturelle ?Nuit Blanche Paris? en 2009.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer le march� de prestation de services pass� suivant la proc�dure pr�vue par l?article 30 du Code des march�s publics, confiant au groupement ?ART PUBLIC CONTEMPORAIN-AIA Productions? la production des manifestations et �v�nements pr�vus dans le cadre de cette op�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 1.150.000 euros TTC pour la partie forfaitaire du march�, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?exercice 2009, mission 1, chapitre 011, nature 611, rubrique 33.

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