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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 f�vrier 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 f�vrier 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 26 janvier 2009 ;

Vu la d�lib�ration en date des 12 et 13 novembre 2007 approuvant le principe de r�alisation de l?op�ration et les modalit�s du march� de ma�trise d??uvre correspondant ;

Vu le march� de ma�trise d??uvre souscrit pour un montant de 1.072.003,16 euros HT soit 1.282.115,78 euros TTC en valeur mai 2006, Mois Mo Etudes ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 janvier 2009, par lequel M. le Maire de Paris demande l?autorisation de souscrire un avenant n� 1 au march� de ma�trise d??uvre N� 08/05-001 sign� avec l?Atelier d?Architecture BRENAC et GONZALEZ SARL associ� � IRATOME SARL et � JP TOHIER SARL, relatif � la construction d?une �cole polyvalente dans la ZAC CLAUDE BERNARD, boulevard Mac Donald, quai du Lot (19e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un avenant n� 1 au march� de ma�trise d??uvre n� 08/25001 sign� avec l?Atelier d?Architecture BRENAC et GONZALEZ SARL associ�e � IRATOME SARL et � JP TOHIER SARL pour la construction d?une �cole polyvalente dans la ZAC CLAUDE BERNARD bd MacDonald, quai du Lot (19e) et portant le montant global et forfaitaire du march� initial de 1.072.003,16 euros HT � 1.094.988,16 euros HT, soit 1.309.605,84 euros TTC, en valeur mai 2006 (mois Mo Etudes), soit 1.445.394,69 euros TTC en valeur finale estim�e, avenant dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e, au chapitre 23, article 2313, rubrique 213, mission 90002-99-030, du budget d?investissement de la Ville de Paris, exercice 2009, sous r�serve de la d�cision de financement.

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