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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 f�vrier 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 f�vrier 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;

Vu la d�lib�ration 2002 DVD 47 du 8 avril 2002 approuvant les modalit�s de passation d?un march� de ma�trise d??uvre de conception et r�alisation de la couverture du boulevard p�riph�rique dans le secteur ?Vanves? (14e et 15e) ;

Vu la d�cision de la Commission d?Appel d?Offres, si�geant en formation de jury lors de sa s�ance du 5 septembre 2002, d?attribuer le march� de ma�trise d??uvre au groupement EEG SIMECSOL (mandataire) / SEGIC Ing�nierie SA / Alain SPIELMANN pour un montant total de 2.818.995,92 euros TTC, valeur juin 2002 ;

Vu la d�lib�ration du Conseil de Paris 2004 DVD 97 des 5 et 6 avril 2004 autorisant M. le Maire de Paris � signer un avenant n� 1 au march� de ma�trise d??uvre, fixant d?une part, le co�t pr�visionnel des travaux et arr�tant le montant du march� � la somme de 4.433.258,43 euros TTC (valeur juin 2002), prenant d?autre part en compte le changement de d�nomination sociale de la soci�t� EEG SIMECSOL en ARCADIS ESG, ainsi que de son si�ge social ;

Vu la d�cision de la Commission d?Appel d?Offres d?�mettre un avis favorable � la souscription d?un avenant n� 2 en date du 13 janvier 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 20 janvier 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant n� 2 au march� de ma�trise d??uvre de conception et r�alisation de la couverture dans le secteur ?Vanves? (14e et 15e), conclu avec le groupement solidaire ARCADIS ESG (mandataire) (d�nomination commerciale ARCADIS EEG SIMECSOL) / SEGIC INGENIERIE SA / Alain SPIELMANN, d?un montant de 325.939,90 euros TTC, valeur juin 2002, fixant le montant de r�mun�ration du ma�tre d??uvre � 4.452.460,21 euros TTC, valeur juin 2002 et portant le montant du march� � 4.759.198,32 euros TTC, valeur juin 2002 ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 26 janvier 2009 ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 26 janvier 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Annick LEPETIT, au nom de la 3e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� l?avenant n� 2, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relatif au march� n� 0261169 conclu pour la ma�trise d??uvre de conception et r�alisation de la couverture du boulevard p�riph�rique dans le secteur ?Vanves? (14e et 15e).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer ledit avenant n� 2.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 23, article 2315, rubrique 832, mission 61000-99-030, du budget d?investissement de la Ville de Paris.

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