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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 f�vrier 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 f�vrier 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment ses articles L. 1115-1 et L.2512-11 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 janvier 2009, relatif � la signature du m�morandum de coop�ration 2009-2011 avec la Ville de San Francisco ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article premier.- Le m�morandum relatif au programme de coop�ration 2009-2011 avec la Ville de San Francisco, dont le texte est annex� � la pr�sente d�lib�ration, entrera en vigueur le 15 f�vrier 2009.

Art. 2.- La Ville de Paris contribue financi�rement et en terme d?expertise valoris�e au programme de coop�ration d�velopp� avec la Ville de San Francisco en 2009, 2010 et 2011.

Art. 3.- Les d�penses correspondantes seront imput�es sur le budget 2009 de fonctionnement de la Ville de Paris, Fonction 048, Chapitre 011, et, sous r�serve du vote du Conseil de Paris, sur les budgets de fonctionnement des ann�es 2010 et 2011.

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