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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 f�vrier 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 f�vrier 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 janvier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention avec l?association ?Parisiens d?un jour, Parisiens toujours?, pr�voyant l?attribution d?une subvention de 20.000 euros ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 27 janvier 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Bernard BROS au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les termes de la convention - dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration - entre la Ville de Paris et l?association ?Parisiens d?un jour, Parisiens toujours? sont approuv�s. M. le Maire de Paris est autoris� � signer cette convention.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 20.000 euros est attribu�e � l?association ?Parisiens d?un jour, Parisiens toujours?, domicili�e 37 rue Robert et Sonia Delaunay (11e), (n� tiers X07375).

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sous la rubrique 95, chapitre 65, article 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

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