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G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l'association "Les Mordus du Théâtre" située 36 rue de Thionville (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 f�vrier 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 f�vrier 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 janvier 2003 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.000 euros au profit de l'association "Les Mordus du Th��tre" situ�e 36 rue de Thionville (19e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411.1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 euros est attribu�e � l'association "Les Mordus du Th��tre" situ�e 36 rue de Thionville (19e) (X02707).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 956, sous-chapitre 956-60, article 657-3, ligne D06 du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2003.

Janvier 2003
Déliberation
2003 ASES 33
Conseil général
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