retour Retour

Subventions à quinze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quinze associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Paris Foot Gay (X05462 / 2010_00061) Maison des Associations 5, rue Perr�e - Boite 44 (3e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Double Jeu Tennis Paris (X06436 / 2010_00939) C/o Centre LGBT Paris-IDF 61 - 63, rue Beaubourg (3e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Paris escrime (X05797 / 2010_00477) Mairie du 8e arrondissement 3, rue de Lisbonne (8e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Club de Gymnastique Aquatique et de Natation C.G.A.N. (X03590 / 2010_02017) 4, rue Chauveau Lagarde (8e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Cercle de la voile de Paris (D04353 / 2010_00260) 155, rue du Faubourg Saint-Honor� (8e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Blue Lagoon Diving Academy (B.L.D.A) (X06817 / 2010_00484) 81, rue Saint-Lazare (9e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Les Portes du Salut dit ?CHAARE YECHOUA? (X05604 / 2010_00399) 257-259, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Casimir United (X00922 / 2010_00486) chez M. Olivier GUEDON, 9, rue des Tanneries (13e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Boxe fran�aise Masseran (D06536 / 2010_00487) 23, rue du D�part (14e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association T.C.E (X06225 / 2010_00658) chez Ayden YOUBI, 10, rue Mor�re (14e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Pilotari (X00902 / 2010_00551) chez M. Didier LADUCHE, 22, rue Marmontel (15e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Les archers des 3 lys (X02297 / 2010_00755) 14 avenue Ren� Boylesve (16e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Soci�t� sportive du jeu de paume et de racquets (X00736 / 2010_00929) 74 ter, rue Lauriston (16e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Sand System Association (X08817 / 2010_00728) chez Olivier SERRY 5, rue l?Encheval (19e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association culturelle et sportive Outre-Mer (D04706 / 2010_00537) chez M. BASTIN B�t. A, Appt.29, 58, rue des Vignoles (20e).

Article 16 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 21.900 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Juin 2010
Déliberation
2010 DJS 61
Conseil municipal
retour Retour